Voir "Critères de priorités des projets de réfection (ARÉ) et d'amélioration de l'état des écoles (AÉÉ)".
Voir "Liste des projets approuvés"
Afin d'optimiser la gestion des demandes de projets d'immobilisations et d'assurer une transparence dans le processus décisionnel, une procédure d'approbation standardisée est favorisée.
Périodicité : Annuelle, au printemps.
Diffusion : Un courriel officiel est envoyé à tous les intervenants concernés, les informant de l'ouverture de la période de soumission et rappelant les modalités.
Dépôt : Les soumission sont soumis dans eBase en choississant la catégorie "Demande de projet" dans le délai imparti.
Été : Le service des immobilisations compile l'ensemble des demandes reçues.
Évaluation : Chaque demande est évaluée en fonction des critères de priorité définis (urgence, impact sur les activités, rentabilité, etc.) et du financement disponible.
Priorisation : Les projets sont classés par ordre de priorité en fonction des résultats de l'évaluation.
Composition : Le groupe de travail est composé de représentants de la surintendance des affaires et du service des immobilisations.
Objectif : Le groupe de travail valide les priorisations effectuées et s'assure de la cohérence globale des projets.
Diffusion : La liste des projets approuvés pour l'année scolaire suivante est communiquée à tous les intervenants.
Calendrier : Cette publication a lieu généralement en début d'année scolaire.
Traitement : Les demandes de projets imprévus et critiques peuvent être soumises en dehors de la période de soumission officielle.
Validation : Ces demandes doivent être approuvées par la surintendance des affaires.