BÂTIMENTS ACCESSOIRES
BÂTIMENTS ACCESSOIRES
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Les sites des écoles du CSDCEO comprennent parfois des bâtiments accessoires qui viennent compléter les structures principales. Ces bâtiments peuvent inclure des abris pour protéger du soleil ou de la pluie, des remises pour le rangement du matériel, des gazebos pour créer des espaces de détente ombragés, des cabanons pour entreposer des outils ou du matériel pédagogique, et des tentes pour des activités extérieures ponctuelles.
Références
Références
Exigences
Exigences
Sans objet
Formulaires
Formulaires
Ressources
Ressources
Exigences
Exigences
Toute installation, rénovation ou remplacement de structure extérieure (abri, remise, tente, classe extérieure, gazebo, cabanon), même si le financement ne provient pas du Service des immobilisations, doit obligatoirement :
Identifier un financement approuvé et réservé à cette fin avant de procéder avec les demandes de permis ou travaux.
Faire l'objet d'une demande de projet soumise au Service des immobilisations par l'entremise d'une requête eBase.
Doit respecter le processus d'approbation de projets de construction.
Respecter les normes municipales en matière de permis et de distance limitatives aux bâtiments et structures adjacentes (généralement un minimum de 6 mètres).
Être conforme aux normes de construction du CSDCEO.
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